Les eaux troubles

Le site des salariés de l'informatique qui ne craignent pas de se mouiller

Flash informations

Vous avez des questions ? Vous avez repéré un dysfonctionnement ? Vous rencontrez des difficultés pendant l'utilisation des modules ? Vous avez des suggestions ? N'hésitez pas à contacter l'administrateur. Il se fera un plaisir de vous renseigner.

Accueil
Recherche
Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés carence

2 résultats trouvés.

1. A quelles conditions doit-on organiser un second tour de scrutin ?
(FAQ / Elections / A quelles conditions doit-on organiser un second tour de scrutin ?)
Un deuxième tour doit être organisé :dès lors que le quorum n'a pas été atteint au premier tour,en cas de carence des organisations syndicales au premier tour - soit totale, soit partielle ...
Mardi, 11 Août 2009
2. Les élections professionnelles
(Général/Sujet du mois)
... (dans les quinze jours) si des sièges restent à pourvoir rédiger un procès-verbal des candidats élus ou un procès-verbal de carence en l'absence de candidature Rappel : A partir de ...
Dimanche, 09 Août 2009

Identification

Agenda

Septembre 2010
LMaMeJVSD
3031 1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30123

Evénements

Aucun événement